La Nouaye °C
  16.12.2018 Wetter Ostsee
Réunion Conseil Municipal - tous les comptes rendus, annexes et délibérations sont librement consultables en mairie - Classeur disponible sur la table à gauche de l'entrée

COMPTE RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 9 SEPTEMBRE 2018 -  SEANCE ORDINAIRE – 20 H 00.

Présents : Mme BUREL – M. JOUAN – Mme BONDON - M. AGAESSE -  M. TOSTIVINT - M BESNARD S. – M. BERTHELOT - Mme BOUCARD GUIHARD -  M. DUAULT - M. BESNARD R

Absents excusés :  M. J. MENU

 

URBANISME

ASSAINISSEMENT COLLECTIF – Lagune – suite bathymétrie

Le bureau d’études préconise un curage. L’analyse des boues permet un épandage agricole moins onéreux.  En fonction de la valeur et de la quantité des boues, il est nécessaire de trouver 25 ha.

AQUASOL fait une proposition globale (recherches de terrains pour épandage, plan d’épandage, documents réglementaires Loi sur L’Eau, consultation  des entreprises pour le marché de curage et suivi agronomique. Le coût total de la mission est évalué à 5 485 € HT ; il est préconisé que l’opération ait lieu à la fin de l’été 2019, période plus propice pour les agriculteurs. Coût estimé d’un curage évalué à 9 335 € comprenant le matériel, le transport, le curage et l’épandage ainsi que le chaulage.

Délibération : Le Conseil Municipal décide :

-          Le curage de la lagune pour l’été 2019

-          confie àAQUASOLla mission relative au montage du dossier « curage » tel que présenté pour un montant total HT de 5 485 €

-          charge le maire de préparer le dossier de subvention auprès de la DDTM, agence de l’Eau.


MOBILIER URBAIN – choix emplacements

JEUX – La table de ping pong extérieure sera installée place de la Haie Saudrine (scellement)

Tables pique-nique et poubelles : 1 table et un poubelle terrain d’Iffendic, l’autre terrain de jeux en bout du terrain de boules. Pour les deux : pose sur dalle béton

Poubelle supplémentaire à mettre à côté du conteneur à verres

Range vélos (récupération de ceux qui étaient sur la place) : en face bibliothèque derrière la boite aux lettres

Acheter 2 BIGBAG graviers idem cimetière voir référence sur marché cimetière

ABRI BUS – Fontainbrun

 Le Conseil Municipal décide :

-          d’acheter un nouvel abribus, pose effectuée par les services techniques de Bédée.

 

COMPTE RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 5 NOVEMBRE 2018 -  SEANCE ORDINAIRE – 20 H 00.

Présents : Mme BUREL – M. JOUAN – Mme BONDON - M. AGAESSE -  - M BESNARD S. – M. BERTHELOT - Mme BOUCARD GUIHARD -  M. DUAULT - M. BESNARD R. - M. J. MENU J.

Absents excusés : M. TOSTIVINT J.

 

URBANISME  

PLU Modification règlement zone Na

OBJET – permettre en zone Na la construction d’annexes aux habitations autres que les seuls garages. Ainsi seraient autorisés  abris de jardins, piscines, etc.

Délibération : Le Conseil Municipal donne un avis favorable.

EGLISE

RETRAITE MME DELACROIX  : Elle est employée par la commune au titre de gardiennage de l’église. Cet emploi est rémunéré sur la base d’une indemnité annuelle de 400 €. Les tâches confiées sont d’ouvrir et fermer les portes lors de cérémonies religieuses, concerts, travaux, visites, etc.

Le Conseil Municipal propose de faire un appel auprès de la population pour un remplacement.

TRAVAUX DANS LA SACRISTIE : travaux en cours.

CLOCHES ET BEFFROI : il est nécessaire d’effectuer une maintenance régulière : serrage des boulonneries et des chevilles, vérification des jougs, ajustement des brides.

La société propose à nouveau l’électrification des cloches, mise en volée, sonnerie des glas, de l’angélus etc.

Délibération : Le Conseil Municipal donne un avis favorable au devis de maintenance, souhaite avoir plus de détails sur le devis de l’électrification des cloches avant de prendre une décision.

11 novembre : la préfecture demande dans la mesure du possible que chaque commune de France fasse sonner les cloches des églises à la volée le 11 novembre à 11 h.  Philippe Duault, Alban Berthelot et Loïc Jouan se proposent.

 

VOIRIE

REFECTION VC3 LA DENAULAIS : travail exécuté aux dates prévues. Le marquage au sol n’est pas fait.

FONTAINBRUN – suites inondations de juin.  Loïc Jouan va prendre Rendez-vous avec M. Nourry  afin d’établir un relevé complet des travaux à effectuer (ou pas !). Si nécessaire, l’estimation chiffrée et le descriptif des travaux sera présenté pour validation au prochain conseil municipal.

RGPD

Evolution du règlement relatif à la protection des données personnelles. Il est proposé de faire appel, faute de candidatures, de solliciter Montfort Communauté pour mettre à disposition l’agent déjà nommé pour effectuer cette mission. Accord du Conseil.